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vendredi 3 juillet 2009

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Les dossiers

Environnement Online

Fiscalité, aides, subventions : des outils pour orienter l'activité des éco-industries

La fiscalité et les aides permettent de soutenir tout en orientant l’activité économique du domaine de l’environnement. Par exemple, les changements concernant le barème de la filière emballages vise à supprimer les emballages les plus perturbateurs au niveau du recyclage en instaurant un malus pour les entreprises qui les produiraient. Autre exemple, la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) incite à investir pour augmenter la valorisation énergétique des UIOM.

Ce dossier passe en revue un certain nombre de mesures fiscales ou d’aides au niveau français (aides qui concernent les PME en général, aides de l’Etat, aides privées, aides non seulement pécuniaires mais aussi sous forme de conseil et de services) ainsi que des aides concernant d’autres pays européens, les aides européennes à destination de la France sont également présentées.

ICPE : un cadre réglementaire renouvelé

Le troisième régime des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) a passé enfin le cap des discussions à la fin de l’année 2008. Un régime d’enregistrement va s’ajouter au régime de déclaration et d’autorisation.
Dorénavant, des organismes privés peuvent réaliser le contrôle périodique des installations soumises à déclaration. Ce dossier fait un état des lieux des contraintes réglementaires. Il aborde également les problèmes spécifiques de quelques secteurs comme l’énergie éolienne ou la viticulture.

Energie solaire : un secteur producteur d'avenir

Malgré la crise financière et la chute du prix du pétrole, le solaire principalement photovoltaïque a de beaux jours devant lui. Dans une étude publiée fin 2008, les experts de la banque suisse Sarasin tablaient sur une croissance moyenne de 48 % du marché photovoltaïque mondial jusqu’en 2012.
La principale motivation des industriels pour investir dans ce secteur est qu’aujourd’hui l’objectif essentiel du secteur a été atteint, à savoir produire de l’énergie à un prix compétitif sans soutien de l’Etat.

Récupération des eaux de pluie : une nouvelle politique de la ville

Les mesures incitatives du Grenelle ainsi que le crédit d’impôts sur le revenu au titre de l’habitation principale du contribuable ont donné un coup d’accélérateur au développement des initiatives. Evidemment, l’existence d’une volonté politique au niveau des municipalités est également de nature à favoriser la généralisation de l’utilisation des eaux de pluie, par exemple à travers des jardins filtrants et des toits terrasse à fixation carbone.

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